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Introduction
La phase 1 propose un cheminement en trois étapes pour repérer les « hotspots » d’émissions de gaz à effet de serre (GES) liés à l’utilisation de matières premières, déterminer les domaines d’intervention prioritaires en matière d’économie circulaire dans les CDN (étapes 1.1 et 1.2) et identifier les parties prenantes à associer à la démarche (étape 1.3). L’analyse des données peut être réalisée à partir des informations nationales disponibles ainsi qu’avec l’aide d’organismes de recherche scientifique nationaux. Les résultats obtenus peuvent servir de valeurs de référence pour l’évaluation réalisée en phase 4.
Un organisme doit être chargé de piloter la planification, la coordination, la mise en œuvre et le suivi de l’intégration de la circularité dans les CDN pour garantir la prise en compte des réductions d’émissions de gaz à effet de serre associées. Les travaux doivent être menés en concertation avec le comité de coordination des CDN, le cas échéant, ou coordonnés par une personne référente au niveau national. Il importe également d’associer les ministères compétents dans les secteurs et sous-secteurs identifiés, voire de renforcer leurs capacités, en vue de la planification des interventions d’économie circulaire, de leur alignement budgétaire, de leur mise en œuvre et de la communication des progrès réalisés.
Liste de contrôle
À l’issue de cette première phase, les utilisateurs et les utilisatrices auront acquis ce qui suit :
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Des données sur les « hotspots » d’émissions de gaz à effet de serre liés à l’utilisation de matières premières ou aux flux de matières à l’échelle nationale, permettant de définir des interventions prioritaires en matière d’économie circulaire et pouvant servir de valeurs de référence à la phase de l’évaluation (phase 4) |
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Une liste/ pré-sélection comptant un ou deux secteurs ou sous-secteurs prioritaires à inclure dans les CDN ou dans lesquels mener des interventions d’économie circulaire (avec les points d’introduction correspondants) |
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Les résultats de l’analyse du cycle de vie indiquant les impacts des matières premières sur l’ensemble de la chaîne de valeur dans les secteurs ou sous-secteurs susmentionnés, qui permettent de définir des interventions d’économie circulaire |
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Des connaissances préliminaires de la chaîne de valeur prioritaire et des parties prenantes à associer à la phase suivante de la démarche |
Exemples par secteur (phase 1)
Pertes et gaspillage de denrées alimentaires
En suivant les étapes proposées, les décideur(se)s peuvent détecter des « hotspots » d’émissions de gaz à effet de serre dans les sous-secteurs alimentaires (et donc, le potentiel de réduction des émissions et les économies réalisables, ainsi que les points d’amorçage à privilégier). Ils peuvent également mesurer le niveau national de pertes et de gaspillage de nourriture et s’en servir pour élaborer des indicateurs et des cibles mesurables. L’indice de pertes alimentaires et l’indice de gaspillage alimentaire sont de bons moyens de mesurer et de rendre compte des pertes et du gaspillage de nourriture au titre de la cible 12.3 des objectifs de développement durable, qui consiste à réduire de moitié le volume de déchets alimentaires et les pertes de produits alimentaires tout au long des chaînes de production et d’approvisionnement.
Dans certains cas, il peut être utile de recenser les systèmes alimentaires, y compris en ventilant les pertes de nourriture par genre, car cela permet d’en savoir plus sur les contraintes liées au genre qui empêchent les femmes ou les hommes de participer efficacement à la chaîne de valeur alimentaire, de la production à la consommation. Il est indispensable d’étudier les leviers d’action à différents stades du système alimentaire et de faire participer les acteurs intéressés en consultant les parties prenantes.
Le chapitre 4 du manuel d’utilisation propose un dossier complet sur les pertes et le gaspillage alimentaires.
Bâtiment et construction
En suivant les étapes proposées, les décideur(se)s peuvent détecter et hiérarchiser les « hotspots » concernant l’utilisation de matières premières et l’émission de gaz à effet de serre dans le bâtiment et la construction, en accordant une attention particulière aux émissions intrinsèques et au cycle de vie des matériaux utilisés tout au long de la chaîne de valeur. Les utilisateur(rice)s peuvent ensuite analyser les CDN afin d’y repérer des points d’amorçage pour inclure des sous-secteurs et/ou des catégories d’émissions de gaz à effet de serre en fonction des « hotspots » détectés. Il peut s’agir, par exemple, des catégories 1A2 (industrie manufacturière et construction), 2A1 (production de ciment), 2C1 (sidérurgie) ou 3D1 (produits ligneux récoltés, déchets).
Cette phase permet également de comprendre qui sont les parties prenantes à mobiliser le long de la chaîne de valeur, sachant que l’État exerce une triple influence sur le secteur du bâtiment et de la construction : 1) en tant qu’autorité de réglementation des marchés financiers, 2) en tant qu’investisseur dans le secteur de la construction ; 3) en assurant l’aménagement urbain et territorial et la réglementation du secteur de la construction.
Le chapitre 4 du manuel d’utilisation propose un dossier complet sur le bâtiment et la construction.
Les outils et ressources cités dans les exemples sectoriels sont disponibles dans la bibliothèque de ressources.
